Espadrilles "Cousu main"
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Mentions légales

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes mentions légales détaillées ci-après, ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

1. Éditeur du site

Société Dam é drôles
Capital de 1 200,00 €
Siège social : Dam é drôles, 38 RUE DE LOUILLOT 64600 ANGLET
Directeur de la publication : Josiane Curutchet
Email : hello@damedroles.com
Téléphone : +33 (0)6.31.43.18.51

2. L’entreprise

Dénomination sociale : Dam é drôles
Forme juridique : SAS
Capital social : 1 200,00 €
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro 84283633000014

3. Site Internet

Maintenance et optimisation : Frédérick Maget (WebPlusUn)
Contacter le Webmaster :  fred.maget@webplusun.fr
Adresse postale du Webmaster : 3 rue Hélène Boucher 40220 Tarnos

3.1 Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

4. Accessibilité

Le présent site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

5. Collecte de données

Le présent site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro .
En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant.
Ce droit peut être exercé soit par courrier postal à l’adresse du siège social de Dam é drôles soit en envoyant un email au webmaster en précisant votre nom, prénom, adresse postale et e-mail.

6. Cookies

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7. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Dam é drôles
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Dam é drôles se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Dam é drôles et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Dam E Droles.

Responsabilité deDam é drôless

Enfin les informations communiquées sur le site de Dam é drôles sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Dam é drôles. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Dam é drôles se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications à son site.
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Liens hypertexte et reproduction

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